Article 8
Le Conseil d’Administration est composé de 4 à 10 membres élus pour 3 ans par l’Assemblée Générale. Il comprend de droit au moins un membre fondateur.
Les administrateurs sont rééligibles, la 1ère fois ils sont tirés au sort.
Le Conseil d’Administration se réunit tous les 6 mois sur convocation du président.
Tout membre du Conseil qui sans excuse n’aura pas assisté à 3 séances consécutives sera considéré comme démissionnaire.
Le Conseil gère et administre l’association, en détermine la politique générale, les activités et en assure la maîtrise.
Le Conseil peut s’adjoindre la présence de personnes pouvant apporter des éléments de réflexion sur les activités. Ces personnes ne pourront pas participer au vote.
Le Conseil peut valablement délibérer si la moitié de ses membres est présente ou représentée par un pouvoir confié à un membre élu au Conseil. En cas de litige la voix du président est prépondérante.
Il est rédigé un procès-verbal des séances. Il est signé par le président, conservé au siège de l’association et adressé aux administrateurs.
Le Conseil élit parmi ses membres un bureau composé de :
– un président,
– un ou plusieurs vice-présidents,
– un secrétaire et, s’il y a lieu, un secrétaire adjoint,
– un trésorier et, si besoin, un trésorier adjoint.
Article 9
Le Bureau
Les membres du bureau sont élus pour 3 ans et rééligibles.
Le bureau assure l’exécution des décisions du Conseil et arrête les comptes.
- Le président représente l’association dans tous les actes de la vie civile.
Il convoque les Assemblées Générales et les réunions du Conseil d’Administration. Il en arrête l’ordre du jour.
Il signe les ordres de mission.
Il développe et entretient les relations avec les autorités.
Il peut donner délégation pour des actes de la vie courante.
- Le secrétaire tient le registre des adhérents, rédige les procès-verbaux et gère l’ensemble des documents produits dans le cadre associatif.
– Le trésorier assure la gestion financière de l’association.
Il perçoit toute recette et effectue le paiement des dépenses.
Il rembourse, sur pièce justificative, les frais engagés pour :
° Les missions,
° La prise en charge des stagiaires,
° Les dépenses pour les manifestations lucratives de soutien aux activités de l’association,
° Les dépenses liées à la communication et au fonctionnement de l’association.
Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations et rend compte de sa gestion au Conseil d’Administration et à l’Assemblée.
Article 10
L’Assemblée Générale comprend les membres à jour de leur cotisation, agréés par le Conseil d’Administration.
Elle se réunit une fois par an. Si besoin, le président peut convoquer à tout moment une Assemblée Générale.
Les membres sont convoqués 1 mois avant la date fixée. L’ordre du jour est indiqué sur la convocation.
Seules les questions soumises à l’ordre du jour peuvent être traitées.
Le président assisté des membres du bureau expose la situation morale et présente les activités.
Le trésorier rend compte de la gestion.
Chaque exposé est soumis à l’approbation de l’Assemblée.
Il est procédé ensuite au remplacement des membres du Conseil sortant.
Article 11
Assemblée Générale extraordinaire
Si nécessaire ou sur demande de la moitié des membres plus un, le président peut convoquer une Assemblée Extraordinaire selon les modalités de l’article 10.
